Mentions légales

L’hébergement du site est assuré par :

Agence CréaSite.Pro du Sud-Ouest :

18 rue des docteurs Moyzes, 33500 Libourne – FRANCE
Contact : E. JUNG Téléphone : +33 (0) 9 81 88 78 09

CréaSite.Pro, CréaPrint.ProCréaPhoto.Pro, CréaCom.Pro Trait-d-Union.CC et Photographie.Pro
sont un ensemble de marques et de sites gérés par la société :
SARL ASJ –  SIREN : 47784541600023 – TVA internationale : FR32477845416

Création du site : Copyright © CréaSite.Pro
Webmestre : Norbert Jung / CréaSite.Pro
Hébergement sur les serveurs de : CréaSite.Pro & Photographie.Pro
au Datacenter tour DC1 / DC2 – Online / Iliad-datacenter (fr) Online.net
Nos serveur sont basé sur le systèmes “Hyper Convergence” de XTinfiny (with no limits, designed as full distributed, no limitation on the number of nodes).

Responsables éditorial : Norbert Jung au nom du Team Centre-Enfance-et-Famille.ch

Copyright des images : Licence accordées par l’agence Photographie.Pro et images en droits libre.

Informations générales et Droits de propriété intellectuelle :

CréaSite.Pro et Centre-Enfance-et-Famille.ch avisent les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  • sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de CréaSite.Pro ou PhotoGraphie.Pro ou de tiers ayant autorisé CréaSite.Pro à les exploiter.

Droits de reproduction :

La création de lien avec le site est libre, il suffit d’en prévenir le responsable éditorial par courriel.

La copie de pages du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication et mentionner le copyright de Centre-Enfance-et-Famille.ch .

Ce site utilise des éléments visuels provenant de :

Documents internes à Centre-Enfance-et-Famille.ch & CréaSite.Pro et PhotoGraphie.Pro

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de CréaSite.Pro ou PhotoGraphie.Pro, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Limitation de responsabilité :

Vous utilisez le site Centre-Enfance-et-Famille.ch ou CréaSite.Pro sous votre seule et entière responsabilité. Centre-Enfance-et-Famille.ch ou CréaSite.Pro ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Données statistiques de suivi :

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

Loi informatique et libertés :

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre société. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

Actualisé en juillet 2020